Et s’ils faisaient partie de votre histoire ?
LEGS, DONATION, ASSURANCE-VIE
Que va devenir ma maison de famille ? Où vont se retrouver toutes ces choses qui ont accompagné mon histoire ?
Comment laisser une empreinte forte dans la vie de celles et ceux qui en ont besoin ?
Ou simplement comment faire don d’un peu de mon patrimoine ?
Vous vous posez ces questions, vous souhaitez construire un projet qui vous ressemble, autour des valeurs de partage, de transmission, d’égalité des chances pour tous les enfants : notre équipe à taille humaine est là pour écouter et répondre à vos préoccupations avec bienveillance, accompagnée par Maître Massuelle.
En tant qu’association de bienfaisance, Planète Enfants & Développement est habilitée à recevoir des legs, donations et assurances-vie exonérés de droits de mutation à titre gratuit.
Sylvie Morin-Miot
Chargée de la Transmission de Patrimoine
Mail : sylvie.morin-miot@planete-eed.org
Tél : 01 53 34 86 32
Accompagnée par Maître Massuelle, notaire
Chaque projet est unique
Il s’adapte à vos envies, à vos capacités, à votre situation familiale et personnelle.
1/ Il n’est pas nécessaire d’avoir une grande fortune ou d’être propriétaire pour faire un don, un legs ou une donation ; et laisser votre empreinte dans leur histoire.
Vous pouvez aussi transmettre un compte-titres, une somme d’argent, un bijou, …
2/ Sans enfant, ni conjoint, vous pouvez transmettre l’intégralité de vos biens.
Si vous avez des héritiers, une partie de votre patrimoine leur revient. Vous pouvez transmettre la quotité disponible.
Comment transmettre ?
La donation
C’est le don, de son vivant, de tout ou partie de ses biens meubles et immeubles.
Le legs
C’est la transmission de tout ou partie de ses biens, par un testament qui prend effet à son décès.
L'assurance-vie
C’est le don d’une épargne à un ou plusieurs bénéficiaires. L’assurance-vie est dite hors succession : elle ne fait pas partie de la réserve héréditaire.
Vous vous posez des questions ?
> J’ai des enfants. Puis-je transmettre mon patrimoine à Planète Enfants & Développement ?
> Puis-je conserver l’utilisation du bien qui fait l’objet de ma donation ? Par exemple, puis-je continuer à habiter mon appartement ?
> Comment faire pour désigner Planète Enfants & Développement comme bénéficiaire de mon assurance-vie ?
« L’idée de transmettre son patrimoine, faire un legs à une association par exemple, peut impressionner. En réalité, les façons de le réaliser sont nombreuses, flexibles, adaptées à chaque situation et modifiables à tout moment. Vous pouvez donner en totalité, mais aussi conserver un droit d’usage et de jouissance. Selon vos envies et vos choix, vous pouvez bénéficier ou faire bénéficier vos proches d’avantages fiscaux importants. Tout est possible ! »
Sylvie Morin-Miot
Chargée de la Transmission de Patrimoine
Mail : sylvie.morin-miot@planete-eed.org
Tél : 01 53 34 86 32
Accompagnée par Maître Massuelle, notaire
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